Katia Brethes

De: Brethes (Katia, Bernadette)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Brethes (Katia, Bernadette)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="2007-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Brethes (Katia, Bernadette)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Brethes (Katia, Bernadette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Brethes (Katia, Bernadette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les commissaires aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"
JORFTEXT000000253869(source JORF)
nomination
03 Décembre 200403/12/2004